Le Tribunal d'Apollon, ou Jugement en dernier ressort de tous les auteurs vivans. Tome 1 / ; libelle injurieux, partial et diffamatoire, par une Société de Pygmées littéraires | Gallica
Schéma pourvois en cassation - JURIDICTION STATUANT EN PREMIER ET DERNIER RESSORT OU JURIDICTION DU - Studocu